Le commissionnaire de transport est-il responsable de la marchandise ?

Une responsabilité unique dans le monde du transport

Le commissionnaire de transport occupe une position particulière : il n’effectue pas physiquement l’acheminement, mais il en assume la responsabilité complète.

Contrairement au transporteur — responsable dans les limites prévues par la réglementation — le commissionnaire porte une obligation de résultat. Cela signifie que si la livraison se déroule mal, même si c’est le transporteur qui commet l’erreur, c'est le commissionnaire qui doit répondre au client.

La responsabilité avant le transport

Avant l’envoi, le commissionnaire doit :

• analyser le besoin du client,
• identifier les risques,
• choisir le bon transporteur,
• vérifier les assurances,
• préparer les documents nécessaires,
• s’assurer que les conditions de chargement sont adaptées.

Un mauvais choix de prestataire peut engager sa responsabilité.

La responsabilité pendant le transport

Le commissionnaire suit l’acheminement et agit en cas d’imprévu :

• retard,
• problème d’accès,
• incident sur la route,
• erreur de documentation,
• problème de température (produits sensibles),
• avarie en cours de route.

Il doit trouver une solution rapidement pour limiter l’impact sur le client.

La responsabilité après le transport

En cas de litige (perte, casse, vol, retard important), le commissionnaire :

• ouvre le dossier,
• réunit les preuves,
• communique avec le transporteur,
• présente les documents à l’assurance,
• gère la demande d’indemnisation,
• accompagne le client jusqu’à la résolution complète.

Pourquoi cette responsabilité est rassurante pour les clients ?

Parce que le client n’a pas à gérer plusieurs interlocuteurs.
Le commissionnaire devient :

• un filtre,
• un coordinateur,
• un garant du bon déroulement.

Cette responsabilité élargie explique pourquoi de nombreuses entreprises privilégient un commissionnaire plutôt que de traiter avec plusieurs transporteurs.